Coordination en matière de Sécurité et Protection de la Santé des travailleurs (CSPS) - Centre opérationnel bus temporaire pour les jeux olympiques et paralympiques

Type de procédure : Procédure adaptée ouverte - Accord cadre

Réponse éléctronique obligatoire : oui

Signature éléctronique obligatoire : non

Aspects sociaux : Non

Aspects environnementaux : Non

Objet : La présente consultation a pour objet une prestation de de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) des travailleurs, au sens des missions réglementaires régies par la loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 et des décrets n°94-1159 du 26 décembre 1994 et n° 2003-68 du 24 janvier 2003, pour la création d’un centre opérationnel bus (COB) temporaire afin de répondre au besoin de déplacement pendant la période des Jeux Olympiques et paralympiques.

Code CPV principal :

71317210-8 - Services de conseil en matière de santé et de sécurité

Lieu d'exécution : France Métropolitaine

Organisme :Ile de France Mobilités

Type de procédure :Procédure adaptée ouverte - Accord cadre

Intitulé de la consultation :Coordination en matière de Sécurité et Protection de la Santé des travailleurs (CSPS) - Centre opérationnel bus temporaire pour les jeux olympiques et paralympiques

Référence de la consultation :2022-085

Type de marché :Services

Avis de publicité

Type de procédure :Procédure adaptée ouverte

Réponses électroniques :Oui

Signature électronique obligatoire :Non

Description :La présente consultation a pour objet une prestation de de Coordination en matière de Sécurité et de Protection de la Santé (CSPS) des travailleurs, au sens des missions réglementaires régies par la loi n° 93-1418 du 31 décembre 1993 et des décrets n°94-1159 du 26 décembre 1994 et n° 2003-68 du 24 janvier 2003, pour la création d’un centre opérationnel bus (COB) temporaire afin de répondre au besoin de déplacement pendant la période des Jeux Olympiques et paralympiques.

Lieu d’exécution :France Métropolitaine

Date limite de remise des plis : 3 janvier 2023 14:00 (heure de Paris)

Aspects sociaux :Non

Aspects environnementaux :Non

e-Attestations :Non

Allotissement :Marché unique

Code CPV Principal: 71317210

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